Ce cours a pour objet l'étude des systèmes fiscaux québécois et fédéral du point de vue des particuliers. On y présente les principes de calcul du revenu imposable, l'imposition du revenu, des régimes d'État, des gains en capital, des intérêts et des dividendes. Les régimes de revenu différé ainsi que les principes de planification fiscale des particuliers y sont également étudiés.

Le but
Le cours vise à vous familiariser avec l'impôt sur le revenu des particuliers et les principes de planification fiscale des particuliers. Il traite des principes de calcul des différentes sources de revenu (emploi, entreprise, biens, gain en capital et autres), des déductions permises, des pertes admissibles ainsi que de l'établissement du revenu net, du revenu imposable et de l'impôt à payer. Les régimes de revenu différé ainsi que les principes de planification fiscale des particuliers y sont également abordés.

Les objectifs généraux

• Comprendre les systèmes fiscaux québécois et fédéral.
• Connaître les différentes sources de revenus, les déductions admissibles qui leur sont liées et leurs modes d'imposition.
• Connaître les autres revenus et les autres charges déductibles des différentes sources de revenu.
• Calculer le revenu net d'un particulier.
• Connaître les différentes déductions du revenu imposable.
• Calculer le revenu net d'un particulier.
• Connaître les différents crédits d'impôt dont un particulier peut bénéficier.
• Calculer les impôts d'un particulier.
• Connaître certains éléments de planification fiscale des particuliers.

Le cours comprend les documents suivants : un guide d'étude, un manuel de base, un volume rassemblant problèmes et solutions, un site Web.

Le guide d'étude
Le guide d'étude vous donne toutes les informations nécessaires à votre cheminement dans ce cours. Il est divisé en deux parties : « L'introduction au cours » et « L'apprentissage ».

La première partie, intitulée « L'introduction au cours », présente les informations générales sur le cours, c'est-à-dire la présentation du cours, le but et les objectifs généraux du cours, le contenu, le matériel didactique, la formule d'encadrement, l'évaluation de même que la feuille de route. Vous y trouverez aussi un aide-mémoire où vous pourrez inscrire les coordonnées de votre personne tutrice ainsi que les dates d'envoi des travaux notés et la date de passation de l'examen sous surveillance.

La seconde partie, intitulée « L'apprentissage », est la plus importante du guide. Elle propose la démarche d'apprentissage ainsi que les activités d'apprentissage qui vous permettront de réussir le cours.

Le manuel de base
Le manuel intitulé Impôts et planification de Royer et Drew fournit l'essentiel de la matière de ce cours. Il s'agit d'un ouvrage complet sur la fiscalité des particuliers qui traite en détail des fiscalités québécoise et fédérale. Cet ouvrage, mis à jour annuellement, est divisé en quinze chapitres, eux-mêmes divisés en plusieurs sections. De plus, de nombreux exemples viennent illustrer le contenu de chacun des chapitres. La dernière section de chaque chapitre présente une conclusion.

Certains chapitres comprennent un problème synthèse (incluant la solution) qui sert à illustrer les notions qui y sont présentées. À la fin du manuel, un index est fourni pour permettre de retrouver assez rapidement le ou les endroits où un concept particulier est traité. Cette partie pourra vous être utile à l'examen puisque la consultation de votre manuel de base y sera autorisée.

Le volume rassemblant problèmes et solutions
Le volume Problèmes d'impôts et solutions, de Pierre Royer, complète l'ouvrage précédent et contient les problèmes et les solutions relatifs à chacun des chapitres du manuel. Des consignes concernant ces problèmes vous seront fournies en cours d'apprentissage.

Le site Web
Le site Web comprend des informations essentielles à la réussite de votre cours :

• des liens vers des sites Web pertinents;
• un lien vers le dictionnaire de l'Office québécois de la langue française. Ce dictionnaire vous permettra d'obtenir rapidement les définitions des concepts liés au cours. Il est disponible dans la section Outils;
• les travaux notés accessibles à partir de la section Évaluations;
• une préparation à l'examen final accessible à partir de la section Évaluations;
• l'outil de dépôt des travaux accessible à partir de la section Dépôt des travaux.

Principal outil de la démarche d'apprentissage, la seconde partie du guide d'étude présente les activités d'apprentissage à réaliser pour atteindre les objectifs du cours. Elle est organisée, en conformité avec la feuille de route, en fonction des quinze semaines que doit durer le cours. L'ensemble des activités du cours correspond aux 135 heures de travail que comporte normalement un cours de trois crédits à la Télé-université à raison d'une moyenne de neuf heures de travail par semaine.

La démarche d'apprentissage prévue dans ce cours combine la lecture et la réalisation d'activités individuelles telles que les questions de révision et les problèmes à résoudre.

L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice.

L'évaluation porte sur trois travaux et un examen sous surveillance.

Soulignons que les travaux notés sont strictement individuels et qu'ils ne peuvent en aucun cas être présentés par un groupe d'étudiants. Ils devront normalement être réalisés et transmis à votre personne tutrice aux semaines précisées ci-après.

Travail noté 1 (15 points) semaine 3
Travail noté 2 (15 points) semaine 11
Travail noté 3 (20 points) semaine 13
Examen sous surveillance (50 points) semaine 15

Pour transmettre vos travaux, vous devrez obligatoirement utiliser la section Dépôt des travaux du site Web du cours.

L'examen sous surveillance se déroulera en salle, et vous y serez convoqué par lettre. Vous aurez droit à votre manuel de base Impôts et planification de Royer et Drew. La consultation de touteautre documentation ou de notes personnelles ne sera pas permise à l'examen. Cependant, l'utilisation d'une calculatrice non programmable sera autorisée.

Direction pédagogique
Houda Affes, Ph. D.
Professeur, École des sciences de l'administration

Révision 2013
Martine Pagé CPA-CGA, M. Fisc., M. Sc.

Traitement technopédagogique
Claire Banville, spécialiste en sciences de l'éducation

Relecture de la révision 2013
Jacqueline Chevalier, spécialiste en communication écrite

Développement médiatique
David Renauld, spécialiste à la production de médias numérisés
Marie-Claude Massé, spécialiste en design d'édition pédagogique
Sophie Gélinas, Manon Thiboutot, techniciennes en arts graphiques
Andy Harvey, technicien en informatique

Ont collaboré aux éditions précédentes
Marilyn Baillargeon, Sophie Beaupré, Yves Groleau, Andy Harvey, Johanne Lafond, Luc Nadeau, Martine Pagé, Marie-Josée Patoine, Isabelle Perron, Sylvie Pouliot, David Renauld, Pierre Vézina.